Compte 1315 Collectivites publiques

Compte 1315 Collectivites publiques sur Wikipedia

• France
  multiples collectivités territoriales réparties sur trois niveaux : la commune, le département et la région. Il existe également des collectivités territoriales
• Responsabilité de l'État français
  les charges publiques. Droit à la réparation d'un préjudice à la suite du refus du gouvernement de prêter le concours de la force publique pour une expulsion
• Favoritisme
  simple mépris des règles de la commande publique (Crim, 14 janvier 2004, n°03-83.396: bull. crim n°11, JCP A 2004 n°1315). Ce qui importe pour le juge, c'est
• Monnaie de Paris
  1296 Thomas Buchart 1296-1311 Régnier Le Flamant 1296-1315 Guillaume Le Flamant Cussorum Moneta 1315-1326 Pierre de Mante 1329-1337 aucun 1436-1437 Jacques
• Camp de Canjuers
  Draguignan et à l'évêché de Riez, 1270 : appartenait à Rimbaud d'Estelle, 1315 : 24 feux, vers 1460 : la seigneurie appartenait à Jean I de Raimondis, seigneur
• Nogaro
  et ville religieuse, il s'y tint sept conciles provinciaux entre 1061 et 1315. Sa vocation religieuse fut aussi affirmée par la création d'un couvent des
• Inclusion numérique
  en lançant un grand programme de « co-design » des politiques publiques prenant en compte l’innovation sociale et en mettant en place « l’État-plateforme »
• Histoire de l'impôt en France
  la dette publiques françaises, dans un contexte de dépenses de l'État (stricto sensu, c'est-à-dire sans prendre en compte les collectivités locales et
• Crécy-la-Chapelle
  Creci en 1260 ; Crecy en 1287 ; Creciacum au XIIIe siècle ; Cressiacum en 1315 ; Crecy en Braye en 1363 ; Castrum Crecii in Bria en 1392 ; Crecyacum en
• Frontière entre l'Espagne et la France
  d'Aran le mentionne ; puis un acte de Louis X le Hutin, datant du 3 novembre 1315, et relatif à l'« établissement de garnisons pour défendre le royaume du
• Solitude
  Personality and Social Psychology, vol. 88,‎ 1er avril 2005, p. 589–604 (ISSN 1939-1315 et 0022-3514, DOI 10.1037/0022-3514.88.4.589, lire en ligne, consulté le
• Droit suisse
  par rapport aux puissances étrangères. Après la bataille de Morgarten en 1315, le Pacte de 1291 fut complété : il était dorénavant interdit à un de ses
• Laval (Mayenne)
  est créé en 1224. Béatrix de Gavre, épouse de Guy IX de Laval et morte en 1315, est considérée comme étant à l'origine de la tradition textile de la ville
• Roybon
  Genève et Saluces Jean Duquesne Dictionnaire des gouverneurs de Province 1315-1791 éditions Christian Paris 2002 (ISBN 2864960990) p. 262-263 https://www
• Bayons
  du chemin muletier reliant Bayons à Turriers. Astoin comptait 28 feux en 1315, et seulement 6 en 1471. C’est à cette époque que l’ancien site, situé sur
• Monpazier
  plaint que le roi-duc ne respecte pas les clauses de l'acte de paréage. En 1315, le seigneur de Biron est écarté de la gestion de Monpazier par le roi-duc
• Commissions d'enquête parlementaires sur les sectes en France
  Attestations et Témoignages Assemblée nationale-Compte rendu intégral. « http://www.depute-brard.org/documents/1315-005.doc »(Archive • Wikiwix • Archive.is
• Venterol (Alpes-de-Haute-Provence)
  communauté d’Urtis (de Urcia vers 1200, de Urteis en 1237) compte 20 feux au dénombrement de 1315. Inhabité en 1471, le village a 106 habitants en 1765. Les
• Guran
  des Communes de la Haute-Garonne - Tome 2 (ISBN 9782842340810), p. 1314-1315 « Château », sur www.pop.culture.gouv.fr (consulté le 9 octobre 2020) Alphonse
• Saint-Jean-de-Luz
  obligeant les collectivités territoriales à présenter un budget de fonctionnement à l'équilibre, suivant les recettes de la collectivité. En 2010 l'endettement

Compte 1315 Collectivites publiques sur les blogs

Blogs indisponibles temporairement.